Déposée le 29 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Nutrisens* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS domicilié(e) 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 129 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque Nutrisens* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRISENS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 491129813
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Plats cuisinés mixés et hachés à usage médical, préparations alimentaires à usage médical à assembler, préparations pharmaceutiques utilisées dans le traitement du diabète, préparations pour la confection de boissons diététiques à usage médical, préparations et substances pharmaceutiques utilisées dans le traitement de maladies gastro-intestinales, produits alimentaires enrichis en éléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires, acides aminés, vitamines, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à base de viande, de fruits, de lait à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques ; boissons diététiques à usage médical ; infusions médicinales ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits à usage médical pour réchauffement musculaire ; produits pharmaceutiques ; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres ; aliments diététiques à usage médical ; sucre à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, purées de fruits, repas préparés composés principalement de succédanés de viande, repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, préparations pour faire des consommés, préparations de soupe de légumes, boissons lactées ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, repas préparés à base de nouilles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant des vitamines et/ou des substances nutritives et/ou des protéines ; poudres pour préparations de boissons isotoniques, énergétiques, hypercaloriques, protéique et alimentaire, eaux gélifiées ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; maisons médicalisées ; prestation de conseils en matière de nutrition, services de recommandations en diététique et nutrition, mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et nutrition.
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